Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEAN DE NANCY DIFFUSION
Numéro de dépôt :
1549611
Date de dépôt :
04/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
04/09/1999
Présentation de la marque JEAN DE NANCY DIFFUSION
Déposée le 4 septembre 1989 par monsieur JEAN FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « JEAN DE NANCY DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEAN DE NANCY DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DE NANCY DIFFUSION est expirée depuis le 4 septembre 1999.
JEAN FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08